Joseph Brunel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Joseph Brunel
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
JORFTEXT000029066871(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: Joseph Brunel
substitut général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
JORFTEXT000027514050(source JORF)
nomination
07 Juin 201307/06/2013
De: Joseph BRUNEL
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2010-05-28"
date_fin="2013-05-27"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021784356(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Joseph BRUNEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
28 mai 2010
avocat général près la cour d'appel de Douai
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021601675(source JORF)
admission
05 Janvier 201005/01/2010
De: Joseph Brunel
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000251423(source JORF)
désignation
20 Juillet 200420/07/2004
De: Brunel (Joseph)
avocat général près la cour d'appel de Douai, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes
Cours d'appel d'Amiens et de Douai
Remplace:M. Foucart (Pierre)
Groupe:
Redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes
cour_appel="Amiens et de Douai"
magistrat
JORFTEXT000000600654(source JORF)
désignation
03 Octobre 200303/10/2003
De: Brunel (Joseph)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
Remplace:M. Foucart (Pierre)
Groupe:
Cour d'appel de Douai
commissaire_gouvernement
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000221079(source JORF)
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Brunel (Joseph)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Douai
Première commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Brunel (Joseph)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Douai
Première commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Brunel (Joseph, Marie)
avocat général près la cour d'appel de Douai; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.